Mentions Légales

SOPHIE ELISABETH GOTOVITCH, responsable du site web, ci-après dénommée RESPONSABLE, met ce document à la disposition des utilisateurs, avec lequel elle entend se conformer aux obligations énoncées dans la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et du commerce électronique (LSSICE), BOE n° 166, ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site web des conditions d'utilisation.

Toute personne qui accède à ce site web assume le rôle d'utilisateur, s'engageant à respecter et à se conformer strictement aux dispositions énoncées dans les présentes, ainsi qu'à toute autre disposition légale qui pourrait être applicable.

SOPHIE ELISABETH GOTOVITCH se réserve le droit de modifier tout type d'information pouvant apparaître sur le site web, sans qu'il y ait d'obligation de notifier ou d'informer les utilisateurs de ces obligations, la publication sur le site web de SOPHIE ELISABETH GOTOVITCH étant considérée comme suffisante.

1. DONNÉES D'IDENTIFICATION
Nom de domaine : https://www.canquince.com/
Nom commercial : Can Quince Hotel Ibiza
Raison sociale : SOPHIE ELISABETH GOTOVITCH
NIF : X1986052W
Courrier électronique : [email protected]

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site web, y compris, mais sans s'y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, font l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle, et sont également inscrits dans les registres publics correspondants.

Quelle que soit la finalité à laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation nécessitent dans tous les cas l'autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les dessins, logos, textes et/ou graphiques extérieurs au RESPONSABLE et susceptibles d'apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de tout litige éventuel pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site web, et en tout état de cause à rediriger vers le site web principal de https://www.canquince.com/

Le RESPONSABLE reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants en faveur de leurs titulaires, leur simple mention ou apparition sur le site web n'impliquant pas l'existence de droits ou de responsabilité sur eux, ni ne suppose l'aval, le parrainage ou la recommandation par le même.

Pour faire tout type d'observation concernant d'éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que de tout contenu du site web, vous pouvez le faire par e-mail [email protected]

3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Le RESPONSABLE est exonéré de tout type de responsabilité découlant des informations publiées sur son site web, à condition que ces informations aient été manipulées ou introduites par un tiers extérieur à celui-ci.

Utilisation de cookies

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Adresses IP

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés à ce site web ou aux activités qui y sont menées, la législation espagnole s'appliquera, à laquelle les parties se soumettent expressément, les cours et tribunaux du domicile de l'UTILISATEUR ou du lieu d'exécution de l'obligation étant compétents pour résoudre tous les litiges découlant de ou liés à son utilisation.